Exportations temporaires urgentes, carnets ATA – Les conseils ATC

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novembre 21, 2014  |   Blog,Etude de cas   |     |   0 Comment

Les conseils ATC : exportations temporaires urgentes, carnets ATA

Lorsque vous faites une exportation temporaire vers l’international, c’est pour participer à un salon, une foire exposition, ou envoyer des échantillons test de marchandise qui reviendront ensuite…
Hors ces situations s’organisent souvent dans l’urgence.

Mais urgence et exportations temporaires sont elles compatibles ?
Oui, mais dans une certaine mesure seulement. Quelques précautions s’imposent.

Les exportations temporaires urgentes

Procédure :

L’organisation d’une exportation temporaire pour un envoi urgent reste plus complexe qu’une exportation standard à l’international.
Sur l’aéroport, une exportation temporaire se fait en plusieurs étapes incompressibles (formulaire spécial pour les douanes, visite physique de l’agent et relevé des N° de référence des équipements exportés, nombreux documents à remplir et pièces justificatives à présenter …). Ce processus, prend plus de temps qu’une exportation simple et retarde d’autant la livraison de la marchandise à la compagnie aérienne, et donc la date possible du départ à destination.
En terme de délais : Alors qu’il est possible d’expédier de la marchandise industrielle urgente, d’Europe vers les Etats-Unis du jour pour le lendemain, ceci devient impossible si une exportation temporaire entre en jeu.
Lors d’un envoi de grande urgence standard (sans exportation temporaire), les pièces industrielles urgentes (pièces automobile, aéronautique AOG, pièces de rechange, préséries …) sont enlevés jour 1 pendant la journée ou même le soir pour décoller dés le lendemain matin et être livrées le jour 2 aux Etats Unis dans la soirée ou dans la nuit.
Si l’on parle d’exportation temporaire, même en urgence, il faudra dans tous les cas compter sur un minimum d’une journée en plus sur l’aéroport de départ et d’une journée en plus sur l’aéroport d’arrivée (Le transitaire à l’arrivée doit avancer les droits et taxes qui lui seront remboursés uniquement à la sortie de la marchandise du territoire – Un processus qui prend un certain temps). Temps minimum pour une livraison vers les Etats Unis en Exportation temporaire: 3-4 jours. Vers l’Asie 4-5 jours.

1er conclusion : si vous avez des exportations temporaires urgentes à organiser, sachez qu’il faut compter une journée complète pour les formalités sur l’aéroport de départ et d’arrivée.
Astuce 1 : exception notable : Si la marchandise a une valeur commerciale inférieure à 5000euros, une procédure simplifiée peut être mise en place pour vos exportations temporaires urgentes au cas par cas : nous consulter à ce sujet.
Astuce 2 : si votre marchandise à une faible valeur commerciale mais qui reste très urgente, (présérie, prototype, modèle de présentation…) il peut être plus intéressant pour vous de régler les droits et taxes (à perte certes…) pour vous garantir les meilleurs délais de livraison vers votre client, ou votre salon commercial. Ces droits et taxes s’élèvent parfois à quelques dizaines ou centaines d’euros au total, ce qui ne vaut peut être pas la peine de risquer une livraison hors des délais.

Conseil : le carnet ATA

exportations temporaires urgentes ATA Si vous pensez expédier la même marchandise pour la présenter sur plusieurs salons dans différents pays, Etats-Unis, Chine-Taiwan (carnet CPD), Corée …  le carnet ATA est ce qu’il vous faut !
Véritable passeport pour votre marchandise il permet de simplifier les procédures de douanes pour vos exportations/ importations temporaires.
Seule condition : la marchandise doit finir sa boucle en revenant dans son pays d’origine à la fin du carnet.  Impossible donc de vendre cette marchandise en cours de route lors d’un salon car celle-ci doit impérativement revenir dans son pays de  départ. En dehors de ce cas précis, le carnet ATA a grandement participé à simplifier les exportations/importations temporaires y compris pour les envois de grande urgence (ce qui est souvent le cas pour le lancement des expositions et salons à l’international).

Commande et délai : Pour le carnet ATA, prévoir un délai moyen d’une semaine entre sa réception et le moment ou il est complété et validé. Pour la commande, compter environ  48h de délais. Nous conseillons vivement l’option de commande expresse si vous avez des impératifs de délais à respecter ( 40eur au 01.11.2014).

En savoir plus :

Vidéo  et explications CCI Paris :
http://www.entreprises.cci-paris-idf.fr/web/international/exportation-temporaire-carnet-ata
Site des Douanes – Le carnet ATA :
http://www.douane.gouv.fr/articles/a10856-carnet-ata-admission-temporaire-temporary-admission
Commander son carnet ATA (GEFI) :
Site très fonctionnel et facile à utiliser pour la commande de son carnet ATA
https://www.formalites-export.com/seam-gefi/index.seam
Quel coût ? Estimation rapide
https://www.formalites-export.com/seam-gefi/views/webata/estimation/webata_estimation.seam

Faire part de votre expérience :
Email : contact@airtimecritical.com

Vous avez une exportation temporaire urgente à organiser ? Air Time Critical, spécialisé dans les envois industriels de grande urgence à l’international, peut vous aider pour sécuriser vos délais de livraison et vous fournir une solution clefs en mains : Contactez nous

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